Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Roman-historique.fr (accessible à l’adresse https://www.roman-historique.fr) est édité par :

  • Nom de l’éditeur : Benjamin Thiers
  • E-mail de contact : bthiers [at] gmail.com
  • Directeur de la publication : Benjamin Thiers

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Société : OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Site web : https://www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le site Roman-historique.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, des éléments du site, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs. En cas d’utilisation d’un formulaire de contact, les données transmises ne sont utilisées que pour répondre aux demandes et ne sont pas cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de leurs données.

Ces droits peuvent être exercés en contactant l’éditeur à l’adresse e-mail suivante : bthiers [at] gmail.com

Si un utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via son site officiel : https://www.cnil.fr.

5. Cookies

Le site Roman-historique.fr utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Lors de la première visite, une bannière de consentement permet aux utilisateurs d’accepter ou de paramétrer les cookies.

Les utilisateurs peuvent modifier leurs préférences à tout moment via le gestionnaire de cookies accessible en bas de page.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité du site ou de dommages résultant de son utilisation.

Des liens hypertextes externes peuvent être présents sur le site. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers accessibles via ces liens.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.